[Vorey sur Arzon] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/03/2009

 

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/03/2009
dimanche 22 mars 2009
par JD
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 Etaient présents : Cécile GALLIEN, Maire, les adjoints Max CHAMBON, Gilles DODET, Xavier JOUIHOMME, les conseillers : Bernard COFFY, Bertrand DEYDIER, Gérard DEYGAS, Lionel MARTIN, Cécile NOEL, Daniel POMMIER, Nadine REYNAUD.
 Etaient absents et avaient donné pouvoir : Christiane DENANT (à C. GALLIEN), Richard SOULIER (à L. MARTIN), Sébastien BOUTEYRE (à N. REYNAUD) et André BONNEFOUX (à D. POMMIER)

  • Vote des comptes de gestion et comptes administratifs :
     Madame le Maire ouvre la séance en rappelant les actions réalisées depuis les élections de mars 2008 et les péripéties notamment la crue ; elle remercie les élus qui se sont impliqués tout le long de l’année pour la commune, ainsi que les salariés de la mairie, et les bénévoles et habitants de Vorey qui oeuvrent pour une commune harmonieuse.
  • Madame le Maire présente le compte de gestion du budget général de l’année 2008.
     Ce compte certifié exact par le Trésorier Payeur Général, dressé par Monsieur Dufour, percepteur de Vorey et receveur de la Commune, n’appelle aucune observation ou réserve de sa part.
     Cependant, elle précise qu’elle a découvert qu’il apparaissait la somme de 109 944 € au compte 46721 porté sur la balance comptable de la commune de Vorey. Il s’agirait d’un mouvement datant de 2002 concernant le compte « emprunts » donc d’une créance et qui depuis, n’aurait pas été régularisée. Cette somme importante viendrait grever le bon résultat de l’exercice 2008. Elle indique au Conseil Municipal qu’elle a écrit au Trésorier Payeur Général pour connaître l’origine de cette somme et ce qu’il convenait d’en faire.
  • Madame le Maire présente le compte de gestion de la zone de la patte d’oie de l’année 2008.
     Ce compte certifié exact par le Trésorier Payeur Général, dressé par Monsieur Dufour, percepteur de Vorey et receveur de la Commune, n’appelle aucune observation ou réserve de sa part.
  • Madame le Maire et M. CHAMBON Adjoint aux finances présentent le compte administratif de l’année 2008 ; remis en détail à tous les élus.

 Les dépenses de fonctionnement pour 2008 s’élèvent à : 1 229 302.76 €
 Les recettes de fonctionnement pour 2008 s’élèvent à : 1 417 160.53 €
 Le résultat 2008 de la section de fonctionnement est excédentaire et s’élève à : 187 857.77 €

 Les dépenses d’investissement pour 2008 s’élèvent à : 849 529.45 €
 Les recettes de d’investissement pour 2008 s’élèvent à : 1 336 931.37 €
 Le résultat 2008 de la section d’investissement s’élève (hors reste à réaliser) à : 487 401.92 €

 Les Restes à réaliser en recettes s’élèvent à 28 397 € et les Restes à réaliser en dépenses à 214 712.78 €. D’où un résultat d’investissement avec les Restes à réaliser de 301 086.14 €

  • Madame Le Maire présente au Conseil Municipal le compte administratif du budget ZA patte d’oie pour l’exercice 2008.
     Le résultat 2008 de la section de fonctionnement s’élève à : 40 765.51 € (achat du terrain passé début mars 2008). Le résultat 2008 de la section d’investissement s’élève à : 0 € (pas de mouvement)

 Il s’en suit un débat houleux.

 Madame le Maire met au vote les comptes de gestion :
 Le Conseil Municipal approuve à 9 voix pour et 6 voix contre (l’opposition) le compte de gestion du budget général de la commune pour l’exercice 2008.
 Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte de gestion du budget ZA patte d’oie pour l’exercice 2008.

 Puis Madame le Maire comme le veut la loi, quitte la salle.
 Monsieur Dodet invite le Conseil Municipal à délibérer sur les comptes administratifs.

 Le Conseil Municipal approuve par 8 voix pour et 6 contre le Compte administratif du budget général 2008.
 Le Conseil Municipal approuve par 14 voix le Compte administratif ZA de la patte d’oie pour 2008.

  • Urbanisme :
     Sur les déclarations d’intention d’aliéner (DIA) parvenues en mairie, les élus décident de ne pas préempter ; il s’agit des parcelles :
  • section AK n°360, 362 et 364, situées Vertaure
  • section AH n°188 située le Bourg
  • section AH n°88 située le Bourg
  • section B n° 424,672,698 et section AM n°118,192 et 202 situées Le Chambon de Vorey
     L’Adjoint à l’urbanisme X Jouishomme expose les propositions de devis relatives à la rédaction d’actes administratifs pour 4 rétrocessions simples. Actif (Brives Charensac) est choisi.

 Aides aux associations et promotion de la commune :

 Radio Craponne propose un abonnement pour l’année au tarif de 450 € TTC permettant la diffusion d’annonces à la semaine à raison de 5 à 7 fois par jour, pour les nombreuses manifestations voreyziennes, organisées par les associations et la commune. Les élus sont favorables.

 Madame Le Maire indique que Le Progrès lui a présenté une proposition de parution dans le cadre des opérations estivales « vue du ciel ». Ainsi la photo aérienne de la commune sera diffusée dans le journal mi-août, et pourra être commandé par les lecteurs. De plus, une page complète consacrée à la commune de Vorey. Le coût de la participation pour la commune de Vorey est de 390 € (0.65 € par foyer voreyzien). Cette proposition est acceptée.

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 Prochain Conseil Municipal le jeudi 26 mars 20h30.

 

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