[Vorey sur Arzon] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/04/2008

 

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/04/2008
dimanche 8 février 2009
par JD
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01/04/2008

Suite à l’installation du premier conseil municipal de Vorey le 21 mars 2008, a eu lieu le deuxième Conseil ayant trait principalement aux votes des délégués. Le public était venu nombreux : une trentaine de voreyziens.
 Madame le Maire a fait procéder aux votes qui ont donné les décisions suivantes :

  • Désignation de Cécile NOEL, Bertrand DEYDIER, Christiane CHAMBON et Max CHAMBON pour siéger au sein du Centre Communal d’Actions Sociales (CCAS). Les 4 autres membres seront choisis par le Maire sur propositions des associations (avis aux associations avant le 21 avril).
  • Désignation de Max CHAMBON et Christiane DENANT pour représenter la Commune au Conseil de l’Ecole Publique et aux instances de l’Ecole Privée.
  • Représentation auprès du SICTOM de Gilles DODET et Max CHAMBON (titulaires) et Richard SOULIER et Xavier JOUISHOMME (suppléants).
  • Désignation de Christiane DENANT, Lionel MARTIN, Richard SOULIER et Cécile NOEL pour représenter la Commune au Conseil Communautaire de l’Emblavez. Cécile GALLIEN Maire aurait souhaité faire acte de candidature à la Présidence de la Communauté, mais le Président actuel a souhaité finalement rester jusqu’à la livraison du chantier du centre culturel (printemps 2009).
  • Désignation à la Commission d’appel d’offre de Xavier JOUISHOMME, Gilles DODET, André BONNEFOUX, et leurs suppléants Bertrand DEYDIER, Richard SOULIER, Daniel POMMIER
  • Désignation de Max CHAMBON et Bernard VEROTS pour siéger au Syndicat des eaux de l’Ance Arzon.
  • Désignation de Robert SANOUILLET et Jean François RAMBAUD en tant que délégués au Syndicat primaire et au Syndicat Départemental des Collectivités Concédantes de l’Electricité et du Gaz de la Haute-Loire.
  • Désignation de Lionel MARTIN et Richard SOULIER pour représenter la Commune auprès de l’ADEC.
  • Désignation de Bernard COFFY et Bernard VEROTS (titulaires) et André BONNEFOUX et Bertrand DEYDIER (suppléants) auprès du Comité de Jumelage avec Creixell
  • Désignation de Xavier JOUISHOMME pour être membre du collège des collectivités au sein de l’Office du Tourisme de l’Emblavez.
  • Acceptation de délégations d’attribution au Maire : Affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux .
  • Réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget.
  • Décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres.
  • Signature de contrats d’assurances.
  • Création de règles comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux.
  • Délivrance et reprise des concessions dans les cimetières.
  • Acceptation de dons et legs.
  • Aliénation de gré à gré de biens mobiliers.
  • Fixation des rémunérations et frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts.
  • Décision de création de classes dans les établissements d’enseignements.
  • Fixation des reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme.
  • Actions en justice et défense de la Commune.
  • Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux.
  • Réalisation de lignes de trésorerie. Charger un ou plusieurs adjoints de prendre en son nom, en cas d’empêchement de sa part, tout ou partie de décisions pour lesquelles il lui est donné délégation.
  • Autorisation faite au Maire de prolonger le contrat CDD (mi-temps) de Catherine BEAUD, pour besoin occasionnel de 1 mois, en complément de son poste actuel, le temps de trouver un nouveau secrétaire général.
  • Vote des indemnités au Maire, aux adjoints et au conseiller chargé des finances.
  • Non usage du droit de préemption sur les parcelles cadastrées section B 676, 697 et 847.
Conseil Municipal du 1er Avril 2008
 

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